Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Institut Nautique de Méditerranée
Chambre de Commerce et d'Industrie, Organisme de droit public

Numéro de dépôt :
3189213
Date de dépôt :
10/10/2002
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
10/10/2022
Institut Nautique de Méditerranée de Chambre de Commerce et d\'Industrie

Présentation de la marque Institut Nautique de Méditerranée

Déposée le 10 octobre 2002 par la société Chambre de Commerce et d'Industrie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « Institut Nautique de Méditerranée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-47 du 22 novembre 2002.

Le déposant est la société Chambre de Commerce et d'Industrie domicilié(e) Quai de Lattre de Tassigny - 66000 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 186 600 029 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Chambre de Commerce et d'Industrie domicilié(e) Quai de Lattre de Tassigny - 66000 - PERPIGNAN - France.

La marque Institut Nautique de Méditerranée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3189213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Institut Nautique de Méditerranée est expirée depuis le 10 octobre 2022.

Chambre de Commerce et d'Industrie a également déposé les autres marques suivantes : INFOTEQ , SAGITTAIRE , LA BOUTIQUE EXEMPLAIRE , Les Elles de l'Entreprise , TOULOUSE MANAGEMENT SCHOOL , AEROSPACE MBA , Intégrateur de PME , CCIP EN DIRECT AVEC VOUS , Découvrez nos talents ! , Périgord Développement Invest in Perigord


Chambre de Commerce et d'Industrie, Organisme de droit public - Quai de Lattre de Tassigny - 66000 - PERPIGNAN - France - SIREN 186600029


Chambre de Commerce et d'Industrie - Quai de Lattre de Tassigny - 66000 - PERPIGNAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-13

Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47

Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2012 n°2509948 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-09-24

Education, formation